| Circulaire relative à la délivrance de la dérogation prévue à l'article R.234-22 du code du travail |
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Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels
adaptés dans le second degré |
Circulaire
du 24 avril 2009 |
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Horaires des EGPA |
BO n°32 du 7 septembre 2006 |
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Modalités
d'accueil en milieu professionnel
d'élèves mineurs de moins de
seize ans. |
Décret
du 26 Août 2003 |
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Modalités
d'accueil en milieu professionnel
d'élèves mineurs de moins de
seize ans. |
Circulaire
du 8 septembre 2003 |
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Dispositifs de l'adaptation et de
l'intégration scolaire dans le
premier degré |
Circulaire
n°2002 -113 du 30/04/2002 |
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Établissements Régionaux
d'Enseignement Adapté |
E.R.E.A |
| Certificat d'aptitude professionnelle
pour les aides spécialisées,
les enseignements adaptés et la
scolarisation des élèves en
situation de handicap et certificat
complémentaire pour les
enseignements adaptés et la
scolarisation des élèves en
situation de handicap |
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| Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré |
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Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) |
BO n°32 du 7 septembre 2006 |
